Cours à domicile · Services à la personne
50 % de crédit d’impôt*
Avance immédiate proposée : un service gratuit et facultatif.
Vos cours à domicile dès 35 € par heure après crédit d’impôt*
Un accompagnement individuel en mathématiques et en physique-chimie au collège et au lycée, et en chimie dans le supérieur, notamment en PASS/LAS, études de pharmacie, L1-L2 et classes préparatoires. Pour le concours Licence Véto, la préparation à domicile peut porter sur la chimie, l’oral Sciences et Société et l’entretien avec le jury. Je prépare également l’épreuve de mathématiques du CRPE.
Ni frais de dossier ni abonnement. Le déplacement est compris dans la zone d’intervention acceptée.
En tant que prestataire, je vous accompagne dans l’inscription à l’Avance immédiate. Après activation du service, les foyers éligibles ne règlent que la moitié du prix de leurs cours, dans la limite des plafonds disponibles.
Comprendre l’Avance immédiate sur le site de l’Urssaf (nouvel onglet)* Sous conditions d’éligibilité et dans la limite des plafonds fiscaux applicables. Tarifs facturés avant crédit d’impôt : 70 € TTC par heure au collège ; 80 € TTC par heure au lycée, en chimie dans le supérieur, pour la préparation au concours Licence Véto ou pour les mathématiques du CRPE.
Collège
Mathématiques et physique-chimie
35 €
par heure
après crédit d’impôt*
Tarif facturé avant crédit d’impôt :
70 € TTC par heure
Lycée
Mathématiques et physique-chimie
40 €
par heure
après crédit d’impôt*
Tarif facturé avant crédit d’impôt :
80 € TTC par heure
Supérieur et concours
Chimie (PASS/LAS, pharmacie, L1-L2, prépas) · Licence Véto (chimie et oraux) · CRPE (mathématiques)
40 €
par heure
après crédit d’impôt*
Tarif facturé avant crédit d’impôt :
80 € TTC par heure
Avec l’Avance immédiate, ne réglez que la moitié*
Après activation du service, les foyers éligibles règlent 35 € par heure au collège ou 40 € par heure au lycée, en chimie dans le supérieur, pour la préparation au concours Licence Véto ou pour les mathématiques du CRPE. Ce service proposé par l’Urssaf est gratuit et facultatif, sous réserve des conditions d’accès et des plafonds disponibles.
* Coût après crédit d’impôt de 50 % pour les cours à domicile éligibles, sous conditions et dans la limite des plafonds fiscaux applicables. Sans Avance immédiate, vous réglez le tarif intégral et bénéficiez ensuite du crédit d’impôt selon les modalités fiscales en vigueur.
TVA non applicable, art. 293 B du code général des impôts. Les tarifs HT et TTC sont identiques.
Le tarif comprend
- le déplacement dans ma zone d’intervention ;
- la préparation du cours ;
- l’impression des documents jugés utiles ;
- les échanges ponctuels par e-mail ;
- les entretiens de suivi avec les parents.
Organisation et paiement
- cours du lundi au vendredi, de 9 h à 20 h, selon disponibilités ;
- facturation en fin de mois, remise avant le règlement ;
- paiement par virement bancaire ou via l’Avance immédiate ;
- toute séance annulée ou reportée moins de 48 heures à l’avance est due sous la forme d’une indemnité égale au prix du créneau réservé, sauf droit légal de rétractation, force majeure ou circonstance légitime justifiée.
Devis gratuit : « Le vendeur remet gratuitement un devis personnalisé au consommateur à qui il propose une prestation ou un ensemble de prestations dont le prix total est supérieur ou égal à 100 € TTC ou au consommateur qui lui en fait la demande. »
Services à la personne
Pourquoi un coût de 35 € ou 40 € après crédit d’impôt ?
Les cours sont facturés par mon entreprise individuelle, SIREN 800 029 696, déclarée comme organisme de services à la personne sous le numéro SAP800029696. Activité de référence : « Soutien scolaire à domicile ou cours à domicile ». Mode d’intervention : prestataire.
Le soutien scolaire et les cours dispensés au domicile font partie des activités pouvant ouvrir droit à un crédit d’impôt égal à 50 % des dépenses supportées, dans les limites et conditions prévues par la réglementation fiscale.
Ainsi, une heure facturée 70 € au collège revient à 35 € après crédit d’impôt. Une heure facturée 80 € au lycée, en chimie dans le supérieur, pour la préparation au concours Licence Véto ou pour les mathématiques du CRPE revient à 40 € après crédit d’impôt, sous réserve d’éligibilité et des plafonds applicables.
Le crédit d’impôt n’est donc pas une remise commerciale : votre éligibilité et le montant définitif relèvent de l’administration fiscale.
Une attestation fiscale annuelle récapitulative est remise dans les délais réglementaires. Seuls les règlements effectués par un moyen admis par la réglementation des services à la personne peuvent être portés sur cette attestation ; les paiements en espèces n’ouvrent pas droit à cet avantage fiscal.
Avance immédiate
Ne régler que la moitié
Je peux vous inscrire au service d’Avance immédiate proposé par l’Urssaf et la Direction générale des Finances publiques. Ce service est gratuit et facultatif.
Après activation et validation de la demande de paiement :
- au collège : 35 € sont prélevés pour une heure facturée 70 € TTC ;
- au lycée, en chimie dans le supérieur, pour la préparation au concours Licence Véto ou pour les mathématiques du CRPE : 40 € sont prélevés pour une heure facturée 80 € TTC.
Les conditions d’accès et les plafonds fiscaux restent applicables.
Découvrir le fonctionnement de l’Avance immédiate sur le site de l’Urssaf (nouvel onglet)
Questions fréquentes
Avant votre premier cours
Faut-il s’engager pour plusieurs séances ?
Non. Il n’y a ni abonnement ni durée minimale. Un rythme régulier peut être interrompu pour les séances futures, sous réserve du délai d’annulation annoncé.
L’Avance immédiate est-elle obligatoire ?
Non. Vous pouvez régler l’intégralité des factures et demander ensuite le crédit d’impôt dans votre déclaration, si vous remplissez les conditions.
Que se passe-t-il en cas d’annulation ou de report à moins de 48 heures ?
Le créneau a été réservé et le déplacement organisé : la séance est due sous la forme d’une indemnité égale au prix du créneau. Cette indemnité est séparée des prestations de services à la personne : elle n’est pas transmise via l’Avance immédiate, ne figure pas sur l’attestation fiscale annuelle et n’ouvre pas droit au crédit d’impôt. Le droit légal de rétractation, la force majeure et les circonstances légitimes justifiées restent réservés.
Les cours en visioconférence donnent-ils droit au crédit d’impôt ?
Non dans le cadre de cette offre : le dispositif présenté sur cette page concerne les cours à domicile. Les cours en visioconférence et les stages en petits groupes sont présentés séparément sur Alors on science ! et ne relèvent pas de ce dispositif SAP.
Voir aussi les conditions générales de vente .