Un tarif simple
80 € TTC par heure à domicile
Le prix est de 80 € HT, soit 80 € TTC pour une heure. Le tarif est identique pour les mathématiques, la physique-chimie et la chimie, du collège aux études supérieures. Il n’y a ni frais de dossier ni abonnement.
TVA non applicable, art. 293 B du code général des impôts.
Déplacement compris dans la zone acceptée.
Le tarif comprend
- le déplacement dans ma zone d’intervention ;
- la préparation du cours ;
- l’impression des documents jugés utiles ;
- les échanges ponctuels par e-mail ;
- les entretiens de suivi avec les parents.
Organisation et paiement
- cours du lundi au vendredi, de 9 h à 20 h, selon disponibilités ;
- facturation en fin de mois, remise avant le règlement ;
- paiement par virement bancaire ou via l’Avance immédiate ;
- toute séance annulée ou reportée moins de 48 heures à l’avance est due sous la forme d’une indemnité égale au prix du créneau réservé, sauf droit légal de rétractation, force majeure ou circonstance légitime justifiée.
Devis gratuit : « Le vendeur remet gratuitement un devis personnalisé au consommateur à qui il propose une prestation ou un ensemble de prestations dont le prix total est supérieur ou égal à 100 € TTC ou au consommateur qui lui en fait la demande. »
Services à la personne
Pourquoi le coût peut-il être ramené à 40 € ?
Les cours sont facturés par mon entreprise individuelle, SIREN 800 029 696, déclarée comme organisme de services à la personne sous le numéro SAP800029696. Activité de référence : « Soutien scolaire à domicile ou cours à domicile ». Mode d’intervention : prestataire.
Le soutien scolaire et les cours dispensés au domicile font partie des activités pouvant ouvrir droit à un crédit d’impôt égal à 50 % des dépenses supportées, dans les limites et conditions prévues par la réglementation fiscale.
Le crédit d’impôt n’est donc pas une remise commerciale : votre éligibilité et le montant définitif relèvent de l’administration fiscale.
Une attestation fiscale annuelle récapitulative est remise dans les délais réglementaires. Seuls les règlements effectués par un moyen admis par la réglementation des services à la personne peuvent être portés sur cette attestation ; les paiements en espèces n’ouvrent pas droit à cet avantage fiscal.
Avance immédiate
Ne régler que la moitié
Je peux vous inscrire au service d’Avance immédiate proposé par l’Urssaf et la Direction générale des Finances publiques. Ce service est gratuit et facultatif.
Après activation et validation de la demande de paiement, 40 € sont prélevés pour une heure de cours facturée 80 € TTC (80 € HT). Les conditions d’accès et les plafonds fiscaux restent applicables.
Questions fréquentes
Avant votre premier cours
Faut-il s’engager pour plusieurs séances ?
Non. Il n’y a ni abonnement ni durée minimale. Un rythme régulier peut être interrompu pour les séances futures, sous réserve du délai d’annulation annoncé.
L’Avance immédiate est-elle obligatoire ?
Non. Vous pouvez régler l’intégralité des factures et demander ensuite le crédit d’impôt dans votre déclaration, si vous remplissez les conditions.
Que se passe-t-il en cas d’annulation ou de report à moins de 48 heures ?
Le créneau a été réservé et le déplacement organisé : la séance est due sous la forme d’une indemnité égale au prix du créneau. Cette indemnité est séparée des prestations de services à la personne : elle n’est pas transmise via l’Avance immédiate, ne figure pas sur l’attestation fiscale annuelle et n’ouvre pas droit au crédit d’impôt. Le droit légal de rétractation, la force majeure et les circonstances légitimes justifiées restent réservés.
Les cours en visioconférence donnent-ils droit au crédit d’impôt ?
Non dans le cadre de cette offre : ce site et cette entreprise individuelle proposent uniquement des cours à domicile. Les offres en visioconférence relèvent de la SASU Alors On Science et n’entrent pas dans ce dispositif SAP.
Voir aussi les conditions générales de vente.